Cette page fournit la structure de transparence du service. Les informations administratives et d’hébergement doivent être remplacées par les coordonnées validées avant la mise en production publique.
Éditeur du service
À compléter avant publication : raison sociale, forme juridique, capital social le cas échéant, siège, numéro d’immatriculation, numéro de TVA, adresse de contact et coordonnées téléphoniques si requises.
Responsabilités éditoriale et légale
Nicolas Belotti assume la responsabilité éditoriale des contenus. La direction légale de la publication et son canal de contact restent à confirmer avec l’identité juridique de l’éditeur : ces deux rôles ne doivent pas être confondus.
Hébergement
À compléter avec la dénomination de l’hébergeur, son adresse et son contact. Ces informations doivent correspondre à l’infrastructure réellement utilisée lors de la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Les contenus originaux, l’architecture, les moteurs de calcul, les marques et les éléments graphiques sont protégés selon les droits applicables. Les sources publiques et marques citées restent la propriété de leurs titulaires.
Responsabilité et liens externes
Les estimations sont indicatives et leur périmètre est précisé sur chaque page. Les liens externes servent à consulter des références ; Simulateur.com ne contrôle pas leur disponibilité ni leurs évolutions.
Contrôle avant publication
Ces champs ne doivent jamais rester implicites sur le domaine final.
- ✓Identité juridique complète de l’éditeur.
- ✓Directeur ou directrice de publication.
- ✓Coordonnées de l’hébergeur.
- ✓Canal de contact opérationnel.
- ✓Cohérence avec les CGU et la confidentialité.
Ce qu’il faut retenir avant d’agir
Pourquoi certains champs sont-ils indiqués “à compléter” ?+
Parce qu’il serait trompeur d’inventer une identité juridique ou un hébergeur. L’éditeur doit fournir les données exactes avant la bascule publique.
Les sources officielles appartiennent-elles au site ?+
Non. Elles sont citées et liées pour documenter les calculs ; leurs droits restent attachés à leurs auteurs et organismes.
Où trouver les règles d’utilisation ?+
Les Conditions générales d’utilisation décrivent le périmètre du service et les responsabilités de l’utilisateur.